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| Article Le Lean appliqué en logistiquePour les entreprises performantes et leurs clients, le Lean est stratégique. Le lean est une démarche qui permet d’améliorer sensiblement la performance Qualité Coût Délai, sans gros investissement. Développée à l’origine pour les unités de fabrication, elle est maintenant appliquée dans tous les types d’activités Services, Conception,… et Logistique. Découvrez et expérimentez la démarche du lean en logistique lors d’une formation courte avec 2 applications pratiques en entreprise.Nos + - Expérimentation sur le terrain en situation réelle dans des entreprises : bilan avant/après - Contenu méthodologique spécifique à la logistique - Vivre les bons reflexes "Lean" sur le terrain et en équipe Jour 1 : Mercredi 10 octobre 2012 Jour 2 : Mardi 23 octobre 2012 Jour 3 : Mardi 20 novembre 2012 Objectifs de la formation
Mis à jour le 29/11/2010 Article Gagner de nouveaux marchés avec la logistiqueLe Cercle Logistique Industriel, distributeur, transporteur, prestataires logistique :Gagnez de nouveaux marchés, renforcez votre stratégie, améliorez votre efficacité opérationnelle, développez vos compétences Une finalitéAugmenter la valeur ajoutée économique des entreprises par la performance logistique et supply chain en lien avec les secteurs du transport et de la prestation logistique dans la perspective du développement durable. Un objectifDévelopper des relations inter-entreprises sur leurs territoires et accompagner les acteurs logistiques par un appui ciblé pour mieux anticiper les mutations du marché, expérimenter ou analyser des retours d’expériences opérationnelles. Un réseau puissantLa force du réseau pour accéder rapidement à des confrères reconnus, des experts métiers, des avocats, des consultants, des experts comptables ou des ressources spécifiques : compétences, résultats d’enquêtes, nouvelles règlementations. Des invitations à des débats, tables rondes ou déjeuners avec des dirigeants de grands groupes et des élus. Un club convivialDes rapports amicaux qui donnent de l’élan et de l’énergie. Des échanges simples et authentiques qui mettent en valeur chaque personne. Lors des réunions, les pauses « mises en relation » font gagner du temps, la confidentialité des échanges et les convictions personnelles sont respectées : elles favorisent les vraies confrontations autour des problématiques métiers et des meilleurs pratiques : voir charte éthique. Un programme5 réunions par an : séminaires stratégiques, ateliers techniques, visites de site, réunions sur-mesures. Un service dédiéChaque adhérent est accompagné avec des rendez-vous réguliers sur l’année. En avant !Mis à jour le 26/01/2011 Des sujets d'actualités Revue lexportateur.com Compétitivité et Supply Chain : le défi de l’optimisationAéronautique civileRevue n° 98 - mars-avril 2011La compétitivité de l’industrie aéronautique civile européenne passe par l’optimisation des processus industriels. Tel est le rôle dévolu à l’association SPACE, créée en 2007 par tous les acteurs de la filière. Auteur : Maurice Perrault Mis à jour le 01/07/2011 Revue lexportateur.com Les nouveaux défis de l'assurance transportTransport et commerce mondialRevue n° 86 - 01/04/2009Crise, nouveaux risques, restructurations constituent autant de défis pour l'assurance transport. Les résultats du secteur sont ainsi appelés à stagner ou à reculer en 2009, dans le sillage de la baisse des volumes échangés et de la chute des valeurs assurées. Auteur : Patrick de La Morinerie Mis à jour le 07/04/2009 Revue lexportateur.com Expédier des produits à risques : un transport soumis à certaines obligationsAéronautique civileRevue n° 98 - mars-avril 2011Des explosifs aux hydrocarbures en passant par certains produits ménagers, le champ des marchandises dangereuses est très large. Chaque type de transport répond à une réglementation internationale, régulièrement mise à jour, qui tient compte du type et du niveau de risque du produit concerné. Auteur : Guillaume Le Coz Mis à jour le 01/07/2011 Fiche pratique INFOREG Les liquidations de stock Les liquidations sont des ventes accompagnées ou précédées de publicité et annoncées comme tendant, par une réduction de prix, à l'écoulement accéléré de la totalité ou d'une partie des marchandises d'un établissement commercial à la suite d'une décision quelle qu'en soit la cause, de cessation, de suspension saisonnière ou de changement d'activité, ou de modification substantielle des conditions dexploitation. Elles ne peuvent être effectuées que sous réserve de satisfaire certaines conditions (article L. 310-1 du Code de commerce).
I. Caractéristiques
A. Motifs pouvant justifier une liquidationLes motifs sont limitativement énumérés. Il s'agit de :
B. Marchandises concernéesLes opérations de liquidation peuvent porter sur tout ou partie du stock. Cependant, seules les marchandises, neuves ou d'occasion, figurant sur l'inventaire fourni en annexe de la déclaration préalable peuvent faire l'objet d'une mise en liquidation. Les produits doivent provenir de l'établissement commercial (réserves comprises) du demandeur de l'autorisation. Sont donc exclus ceux détenus dans les entrepôts situés en dehors de l'établissement.
C. Réduction de prix L'annonce de réduction de prix doit être conforme aux règles de publicité applicables en cas de ventes avec rabais.
D. Durée de l'opérationLa durée maximale de la vente en liquidation est de deux mois. Elle est réduite à quinze jours en cas de suspension saisonnière d'activité du déclarant.
E. PublicitéToute publicité relative à une opération de liquidation doit mentionner la date du récépissé de déclaration délivré par la préfecture ainsi que la nature des marchandises sur lesquelles porte l'opération si celle-ci ne concerne la totalité des produits de l'établissement (articles A. 310-1 et suivants du Code de commerce). Par ailleurs, le déclarant doit assurer une information sur le lieu de vente durant toute la durée de l'opération. Celle-ci se fait au moyen de l'affichage d'une copie du récépissé de déclaration. Cet affichage doit être lisible depuis la voie publique. Attention : cette obligation d'information s'applique également aux établissements pratiquant la vente par correspondance. L'identité ou la dénomination sociale du déclarant, le nom, l'adresse et le numéro d'identification unique d'identification de l'établissement commercial ainsi que le motif, la date et la durée de l'opération doivent être portés à la connaissance des consommateurs. II. Déclaration préalable
A. Dépôt de la déclarationUne déclaration préalable de la vente en liquidation doit être adressée par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, au préfet du département où les opérations de vente sont prévues, deux mois au moins avant la date prévue pour le début de la vente. Toutefois, ce délai est réduit à cinq jours lorsque le motif invoqué à l'appui de la déclaration est consécutif à un fait imprévisible de nature à interrompre le fonctionnement de l'établissement (par exemple : décès, incendie, inondation, etc.).
B. Établissement de la déclarationLa déclaration préalable doit être établie conformément au modèle figurant à l'annexe 3-1 du Code de commerce (partie "arrêtés"). Elle est signée par le vendeur ou par une personne ayant qualité pour le représenter. Elle mentionne :
C. Documents à joindre à la déclarationLa déclaration doit être accompagnée des documents suivants :
Remarque : les produits dont le prix de vente unitaire est inférieur à 5 euros peuvent être décrits, dans le cadre de l'inventaire, par lots homogènes.
D. Délivrance du récépisséLe préfet délivre un récépissé de déclaration de la vente en liquidation dans un délai maximum de quinze jours à compter de la réception du dossier complet de ladite déclaration. Attention : aucune vente en liquidation ne peut intervenir tant que le récépissé n'a pas été délivré. Si le dossier est incomplet, le préfet notifie à l'intéressé la liste des pièces manquantes dans un délai de sept jours à compter de la réception. À défaut de production des pièces complémentaires dans un délai de sept jours à compter de la réception de la notification des pièces manquantes, la déclaration ne peut faire l'objet d'un récépissé. Remarque : dans le cas de la survenance d'un fait imprévisible de nature à interrompre le fonctionnement de l'établissement, le préfet délivre le récépissé de déclaration dès réception du dossier complet.
III. Modification de la déclaration préalableLe report de la date de la vente en liquidation indiquée dans la déclaration doit faire l'objet d'une information préalable du préfet, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, comportant justification de ce changement. Tout report supérieur à deux mois donne lieu à une nouvelle déclaration dans les conditions exposées ci-dessus. De même, le déclarant est tenu d'informer le préfet, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, de toute modification de l'événement motivant la liquidation.
IV. Contrôle et sanctions
A. Sanctions civilesTout professionnel qui procède à une liquidation sans déclaration peut être condamné au versement de dommages et intérêts pour concurrence déloyale car il cause un préjudice à ceux qui exercent la même activité tout en respectant les dispositions réglementaires applicables.
B. Sanctions pénalesEst puni d'une amende de 1 500 euros ( 3 000 euros en cas de récidive) le fait de :
Le montant de l'amende pour les personnes morales est de 7 500 euros. Par ailleurs, est puni d'une amende de 15 000 euros le fait de procéder à une liquidation sans déclaration préalable ou en méconnaissance de la réglementation en vigueur. Les personnes morales déclarées pénalement responsables encourent une amende 75 000 euros. Enfin, tout annonceur qui effectue ou fait effectuer une publicité portant sur une opération de liquidation non déclarée est passible d'une amende de 37 500 euros (187 500 euros pour les personnes morales). Ce montant peut être porté à 50 % du montant des dépenses consacrées à la publicité. Inforeg vous accompagne Aller plus loin Mis à jour le 10/03/2009  Fiche pratique Taxe nationale sur le transport de marchandises : l'écotaxe poids lourds L'écotaxe poids lourds devrait être opérationnelle, en France, à la mi-2013. Son montant varie notamment en fonction des kilomètres effectués sur une route incluse dans le périmètre de la taxe et de la catégorie de poids lourds concernée. Objectif de l'écotaxe poids lourdsFaire payer aux poids lourds l'usage du réseau routier national non concédé (actuellement gratuit) et des routes départementales et communales susceptibles de subir un report significatif de trafic dû aux péages existants et à venir. Au total, le réseau comprendra environ 10 000 km de réseau national et 5 000 km de réseau local. Le décret du 27 juillet 2011 fixe la consistance du réseau routier local sur lequel s'appliquera l'éco taxe poids lourds. Issue du Grenelle Environnement, l' écotaxe poids lourds permet :
Organisme instructeur de l'écotaxe poids lourdsL'Administration douanière. Toutefois, le financement, la réalisation, la collecte et le contrôle automatique de l' écotaxe poids lourds seront confiés à un prestataire tiers, dans le cadre d'un contrat de partenariat public-privé et par mandat de commissionnement, pour les activités directement liées au caractère fiscal de l'écotaxe. L'Etat français et la société Ecomouv', filiale de la société Autostrade per l'Italia Spa ( associée à Thalès, SNCF, SFR et Stéria) ont signé un contrat de partenariat relatif à la mise en place de la taxe poids lourds. La société Ecomouv' assurera le financement, la conception, le déploiement, l'exploitation et la maintenance du dispositif de collecte et de contrôle de la taxe. Assujettis de l'écotaxe poids lourdsLes propriétaires de véhicules de marchandises de plus de 3,5 tonnes empruntant :
Le décret n°2009-1588 du 18 décembre 2009 fixe la liste des itinéraires exonérés pour " faible trafic ". Néanmoins, lorsque le véhicule de transport de marchandises fait l'objet soit d'un contrat de crédit-bail, soit d'un contrat de location, la taxe est due par le locataire ou le sous-locataire. Le propriétaire est solidairement responsable du paiement de la taxe ainsi que, le cas échéant, de la majoration de retard applicable. Un décret précisera les conditions particulières qui en découlent pour le loueur. Le seuil de 3,5 tonnes est fixé conformément à la Directive Eurovignette qui sera applicable à ce type de véhicule dès 2012. Modalités d'application de l'ecotaxe poids lourdsAssiette de l'écotaxe poids lourdsL'assiette est fixée en fonction de la longueur des sections de tarification empruntées par le véhicule, exprimée en kilomètres, après arrondissement à la centaine de mètres la plus proche. Pour chacune de ces sections, le montant de la taxe est égale à la longueur de la section de tarification empruntée X taux kilométrique ( taux kilométrique de la taxe étant fonction de la catégorie de véhicule soumis à la taxe) . Le taux kilométrique de l'écotaxe poids lourdsLe taux kilométrique est compris entre 0, 025 € et 0, 20 € par kilomètre. Il peut être modulé en fonction de la classe d'émission EURO du véhicule et, le cas échéant, en fonction du niveau de congestion de la section de tarification. Le taux kilométrique est minoré de 25 % pour les régions comprenant des départements les plus périphériques au regard des principales métropoles européennes. Le taux kilométrique de la taxe et les modulations qui lui sont appliquées sont déterminés chaque année par un arrêté conjoint des ministres chargés des transports et du budget. Catégories des poids lourds assujettis à l'écotaxe poids lourdsPour chaque section de tarification, le taux kilométrique de la taxe est fonction de la catégorie de véhicule soumis à la taxe. Il existe trois catégories : Première catégorie :
Deuxième catégorie:
Troisième catégorie :
Perception de la taxe poids lourdsUn dispositif doit permettre de détecter tout franchissement d'un point de tarification par un redevable, avec identification de ce dernier. Pour ce faire, chaque redevable devra obligatoirement disposer d'un équipement électronique embarqué à bord de son véhicule permettant l'enregistrement automatique des éléments nécessaires à la détermination de l'assiette de l' éco-taxe poids lourds. Le dispositif distingue deux modes opératoires pour le paiement de l'éco-taxe poids lourds, selon que le redevable a choisi ou non de s'abonner à un service de télépéage :
Ce dispositif d'équipement embarqué avec enregistrement automatique existe déjà sur le territoire dans le cadre des péages routiers (système TIS-PL). Contrôle et sanctions des fraudes à la taxe poids lourdsLes contrôles manuels sur le terrain et la répression des fraudes resteront de la seule compétence de l'Etat principalement à travers les douanes car l' écotaxe poids lourds et les amendes pour fraudes relèvent du régime douanier. De même la gendarmerie, la police et le contrôle terrestre sont compétents pour intervenir. Les sanctions encourues, en cas d'irrégularité ou d'omission ayant pour but ou pour résultat d'éluder ou de compromettre le recouvrement de la taxe, peuvent être : une taxation forfaitaire égale au à produit dutaux de la taxe à payer par une distance forfaitaire de 500 km et, le cas échéant, une amende pouvant s'élever à 750 euros. Entrée en vigueur de la taxe poids lourdsEn principe, selon la loi, la taxe devrait être applicable au plus tard le 31 décembre 2011 sur l'ensemble du territoire. Son application devait être anticipée de quelques mois en Alsace afin de tester le dispositif. Néanmoins, le Gouvernement a annoncé un retard dans sa mise en application, puisqu'il prévoit le déploiement de la taxe poids lourds à la mi-2013. Récupération de la taxe poids lourdsUn mécanisme de récupération intégrale de l' écotaxe poids lourds sur le client, bénéficiaire de la prestation de transport, est prévu par la loi. Une récupération au réel serait appliquée dans les cas où le montant de l'écotaxe poids lourds est facilement identifiable, et une récupération forfaitaire, prévue par décret, serait définie pour les cas complexes. Références réglementaires
Voir aussi sur le site Aller plus loin Publications Mis à jour le 24/10/2011 | ||
logistique transport entrepôt supply chain opérations | Article Agenda 2012Programme 2012 du Cercle Logistique
Le programme 2012 du Cercle Logistique tient compte des attentes de ses membres. Adressez-nous vos demandes pour le programme 2013. Mis à jour le 26/01/2011 Actualité Ecotaxe Poids LourdsAnticiper l'Ecotaxe poids lourds : juillet 2013, c'est demain ! La societé Ecomouv' chargée par l'Etat de la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds a signé des contrats de services avec six fournisseurs de télépéage : Axxès, DKV, Eurotoll, Ressa, Telepass et Total. Les véhicules de transports concernés seront enregistrés auprès de ces societés qui percevront la taxe. Mis à jour le 26/01/2011 Article ActualitésMercredi 20 Juin 2012 de 14h à 17h Hubstart Paris : Business Tour Logistique du Grand Roissy Programme : "80 minutes de découvertes" des lieux clés de la logistique de ce territoire d'exception qui s'étend sur 3 départements : 77, 93, 95.
Mis à jour le 26/01/2011 Article Book des réunions du Cercle LogistiqueNous pouvons vous présenter sur demande le Book des réunions du Cercle Logistique depuis 2003 jusqu'à aujourd'hui.
Mis à jour le 26/01/2011 | |
