Aides et taxes dans le domaine de l'air et de l'énergie

• Les aides dans le domaine de l'air
  • Réaliser des études
    • Aide à la réalisation d'études sur la réduction des émissions polluantes des installations industrielles - ADEME
    1
    • Aide à la réalisation d'études préalables pour faire des économies d’énergie - ADEME
    2
    • Aide à la réalisation d'études dans le domaine des transports - ADEME
  • S'équiper et faire des travaux
    • Aide à la réalisation de pré-diagnostics «solaires» - ADEME
    1
    • Aide régionale en faveur des biocombustibles et du développement local
    2
    • Aide régionale en faveur de la géothermie
    3
    • Le fond de garantie des investissements de maîtrise de l'énergie - FOGIME
    4
    • Aide à l'investissement dans le domaine de l’énergie - ADEME
    5
    • Aide à l'investissement dans le domaine de l’air - ADEME
    6
    • Aide à la diffusion de techniques performantes dans le domaine des transports - ADEME
    7
    • Aide à la réalisation de travaux solaires (chauffe-eau solaire collectif) - ADEME
  • Les mesures fiscales de prévention de la pollution atmosphérique
    • Mesures fiscales en faveur de la lutte contre la pollution de l'air
    1
    • Les mesures fiscales en faveur des économies d'énergie et du développement des énergies renouvelables
    2
    • Amortissements exceptionnels liés à l’utilisation de véhicules propres
    3
    • Bonus visant à promouvoir l’achat de véhicules moins polluants
    4
    • Malus visant à promouvoir l’achat de véhicules moins polluants
• Les taxes dans le domaine de l'air
  • Taxes pour la prévention de la pollution atmosphérique et la réduction de consommation des énergies fossiles
    • Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) appliquée à la pollution atmosphérique
    1
    • Taxe sur la consommation de charbon
    2
    • Taxes et redevances dues pour occupation du domaine public par les ouvrages de production et de distribution d'énergie
    3
    • Taxe sur les entreprises soumises aux quotas d’émissions de GES
  • Taxes sur les véhicules et les carburants
    • Taxe Intérieure de consommation sur les Produits Pétroliers - TIPP
    1
    • Taxe Intérieure de Consommation sur le Gaz Naturel - TICGN
    2
    • TGAP sur les carburants
    3
    • Taxe sur les véhicules de société (TVS)
    4
    • La taxe sur les certificats d’immatriculation
    5
    • Taxe nationale sur le transport de marchandises : l'écotaxe poids lourds