Un auteur peut-il abuser de ses droits ? Au terme de ses travaux, Christophe CARON apporte une réponse positive à cette interrogation que se posent quotidiennement de très nombreux praticiens, avocats et juges.[...]
Un auteur peut-il abuser de ses droits ? Au terme de ses travaux, Christophe CARON apporte une réponse positive à cette interrogation que se posent quotidiennement de très nombreux praticiens, avocats et juges. Cette réponse positive est cependant imprégnée de fortes nuances. C'est pourquoi, en distinguant selon les prérogatives de l'auteur de son vivant comme après sa mort, l'étude se propose de caractériser notamment les critères de l'abus, ses sanctions ou les modalités de sa constatation sans pour autant méconnaître la grande spécificité du droit d'auteur. Et il apparaît alors que l'abus, loin d'affaiblir le droit d'auteur, ne fait que le renforcer. Grâce à cette théorie, il est, par exemple, possible de déterminer un code de bonne conduite qui s'impose aux auteurs comme à leurs héritiers. De plus, la théorie de l'abus de droit révèle les mutations les plus profondes qui affectent le droit de la propriété littéraire et artistique. Cet ouvrage se propose donc de passer le droit d'auteur au crible de l'abus de droit sous toutes ses manifestations, ce qui permet également de contribuer à la connaissance de cette théorie.
