IRPI | Publications en droit d'auteur

Publications

Droit d'auteur et droits voisins

Le système de protection sociale des auteurs : à la découverte d'une planète méconnue
Les sanctions de la contrefaçon
Les droits d'auteur des salariés en Europe continentale
Droits de propriété intellectuelle - Liber amicorum Georges BONET
Créations et inventions de salariés, rompre avec les schémas reçus...
Contrefaçon sur internet, les enjeux du droit d'auteur sur le WEB 2.0
Les conséquences de la liquidation judiciaire du producteur audiovisuel sur les contrats en cours
Le droit d'auteur de l'élève
Le droit moral de l'auteur décédé en France et en Allemagne
Concurrence et propriété intellectuelle
L'évaluation en droit d'auteur
L'entreprise, usager du droit d'auteur
La qualification du contrat d'auteur
Perspectives d'harmonisation du droit d'auteur en Europe
Droit d'auteur et droit du public à l'information - Approche de droit comparé
Le domaine public en droit d'auteur
La numérisation des oeuvres - aspects de droits d'auteur et de droits voisins
Le contrat de commande en droit d'auteur français
Abus de droit et droit d'auteur
Publicité et droit d'auteur
Banques de données et droit d'auteur
Droit d'auteur et droits voisins - Loi du 3 juillet 1985
Approches stratégiques de la propriété industrielle
Les exceptions à usage public en droit d'auteur


	Innovation Intelligence éco Propriété intellectuelle Droit d'auteur et droits voisins Publications Publications Droit d'auteur et droits voisins Le système de protection sociale des auteurs : à la découverte d'une planète méconnue Les sanctions de la contrefaçon Les droits d'auteur des salariés en Europe continentale Droits de propriété intellectuelle - Liber amicorum Georges BONET Créations et inventions de salariés, rompre avec les schémas reçus... Contrefaçon sur internet, les enjeux du droit d'auteur sur le WEB 2.0 Les conséquences de la liquidation judiciaire du producteur audiovisuel sur les contrats en cours Le droit d'auteur de l'élève Le droit moral de l'auteur décédé en France et en Allemagne Concurrence et propriété intellectuelle L'évaluation en droit d'auteur L'entreprise, usager du droit d'auteur La qualification du contrat d'auteur Perspectives d'harmonisation du droit d'auteur en Europe Droit d'auteur et droit du public à l'information - Approche de droit comparé Le domaine public en droit d'auteur La numérisation des oeuvres - aspects de droits d'auteur et de droits voisins Le contrat de commande en droit d'auteur français Abus de droit et droit d'auteur Publicité et droit d'auteur Banques de données et droit d'auteur Droit d'auteur et droits voisins - Loi du 3 juillet 1985 Approches stratégiques de la propriété industrielle Les exceptions à usage public en droit d'auteur
Innovation et intelligence économique Développement stratégique de l'entreprise Intelligence économique Accompagnement stratégique / Filières Développement international Programmes européens Normalisation Boîte à outils Propriété industrielle Propriété intellectuelle Droit de la propriété intellectuelle Droit d'auteur et droits voisins Droit des marques Droit des brevets Droit des dessins et modèles