Valeur en douane : savoir la calculer pour l’optimiser

Savoir comment déclarer correctement la valeur en douane à l’export, à l’import, dans le respect du Code des Douanes de l’Union (CDU)

Objectifs de la formation

• Comprendre les enjeux de la valeur en douane à l’export et à l’import 
• Connaître les méthodes de calcul de la valeur en douane 
• Définir la valeur en douane d’une opération à l’importation  
• Maîtriser le calcul de droits et taxes d’une opération à l’importation 
• Optimiser une opération à l’international 

Public concerné

• Toute personne amenée à traiter des opérations douanières : import, achats, approvisionnements, logistique, export, administration des ventes, etc. 

Programme

La valeur en douane 

• Les enjeux à l’export et à l’import 
• Les éléments déclaratifs (espèce, origine, valeur) 
• Les conséquences d’une erreur déclarative 

Détermination de la valeur en douane 

• Définition 
• La valeur transactionnelle 
• Les ajustements de la valeur en douane 
• Les méthodes de substitution 

Incoterms et principes de taxation 

• Rappel des différents Incoterms 
• Incidences des Incoterms sur la valeur en douane 
• Les modalités de calcul des droits et taxes 
• Liquidation douanière à l’importation