Fiches pratiques : déchets dangereux

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	Environnement Déchets Fiches pratiques : déchets dangereux Dossier thématique Gérer ses déchets dangereux : les fiches pratiques par type de déchets Pour chaque déchet dangereux une définition précise, un rappel du cadre et des obligations règlementaires, un état des lieux des modes de valorisation. Les grands types de déchets dangereux Boues de stations d'épuration industrielles Le cadre réglementaire applicable aux boues de STEP industrielles 1 Les obligations des détenteurs de boues de STEP industrielles 2 L'épandage agricole des boues de STEP 3 Le SATESE : Service d'assistance technique et d'étude aux stations d'épuration Bois et sous-produits du bois traités ou souillés Le cadre réglementaire applicable aux déchets de bois souillés 1 Les obligations des détenteurs de déchets de bois souillés 2 Les obligations de exploitants d'installation d'élimination ou de valorisation de déchets de bois souillés 3 Les techniques de traitement et de valorisation des déchets de bois souillés Chiffons et absorbants souillés Le cadre réglementaire applicable aux chiffons souillés 1 Les obligations des détenteurs de chiffons souillés Déchets contenant du mercure Cadre réglementaire applicable aux déchets de mercure 1 Les obligations des détenteurs des déchets mercuriels 2 Les techniques de stockage, de collecte, et de traitement des déchets contenant du mercure Déchets phytosanitaires Le cadre réglementaire applicable aux déchets phytosanitaires 1 Les obligations des détenteurs de déchets phytosanitaires 2 Les techniques de prévention des pollutions et de collecte des déchets phytosanitaires DEEE- Déchets d'équipements électriques et électroniques Le cadre réglementaire applicable aux DEEE 1 Les obligations des producteurs d'EEE 2 Les obligations des distributeurs d'EEE 3 Les obligations des utilisateurs et détenteurs de DEEE 4 Les obligations des installations d'élimination d'EEE DTQD - Déchets toxiques en quantités dispersées Le cadre réglementaire applicable aux déchets toxiques en quantité dispersée (DTQD) 1 Les obligations des détenteurs de DTQD 2 Les techniques de collecte et d'élimination des DTQD Emballages souillés Le cadre réglementaire applicable aux déchets d'emballages souillés 1 Les obligations des détenteurs d'emballages souillés 2 Les obligations des exploitants d'installation de valorisation d'emballages souillés 3 Les techniques de stockage, de collecte, et de traitement des emballages souillés Fluides de coupe Cadre réglementaire applicable aux fluides de coupe 1 Les obligations des détenteurs de fluides de coupe Fluides frigorigènes Le cadre réglementaire applicable aux fluides frigorigènes 1 Les obligations des producteurs des fluides frigorigènes 2 Les obligations des distributeurs de fluides frigorigènes 3 Les obligations des détenteurs de fluides frigorigènes 4 Obligations des opérateurs de fluides frigorigènes Huiles usagées Le cadre réglementaire applicable aux huiles usagées 1 Les obligations générales des détenteurs d'huiles husagées 2 Obligations des collecteurs ou "ramasseurs" d'huiles usagées 3 Les obligations des exploitants d’installations de traitement d'huiles usagées 4 Les techniques de stockage, de collecte, et de traitement des huiles usagées Mâchefers Le cadre réglementaire applicable aux mâchefers 1 Obligations des exploitants d’installations de traitement et de maturation de mâchefers 2 Les obligations relatives à l’élimination ou la valorisation des mâchefers PCB-PCT Le cadre réglementaire applicable aux PCB PCT 1 Le plan national d’élimination des PCB PCT 2 Les obligations des détenteurs de PCB PCT 3 Les obligations des collecteurs de PCB PCT 4 Les obligations des exploitants d'installation de valorisation de PCB PCT Peintures Le cadre réglementaire applicable aux déchets de peinture 1 Les obligations des détenteurs de déchets de peinture 2 Les techniques de traitement et de valorisation des déchets de peinture Piles et accumulateurs Le cadre réglementaire applicable aux déchets de piles et accumulateurs 1 Les obligations des producteurs de piles et accumulateurs 2 Les obligations des distributeurs de piles et accumulateurs 3 Les obligations des utilisateurs et détenteurs des déchets de piles et d'accumulateurs 4 Les obligations des installations de traitement et d'élimination des piles et accumulateurs usagés 5 Les techniques de stockage, de collecte et de traitement des déchets de piles et d'accumulateurs Solvants Le cadre réglementaire applicable aux solvants usagés 1 Les obligations des détenteurs de solvants usagés 2 Les techniques de stockage, de collecte, et de traitement de solvants usagés Sols pollués Le cadre réglementaire applicable aux sites et sols pollués Sources radioactives Le cadre réglementaire applicable aux sources radioactives 1 Les obligations des détenteurs de sources radioactives 2 Les obligations des fournisseurs de sources radioactives VHU – véhicules hors d'usage Le cadre réglementaire applicable aux véhicules hors d’usage (VHU) 1 Les obligations des constructeurs de véhicules 2 Les obligations des centres VHU et des broyeurs 3 Les techniques de stockage, de collecte, et de traitement des VHU Autres déchets dangereux Déchets nucléaires Les déchets d'activités de soins - DAS Amalgames dentaires Les obligations des détenteurs de déchets d'amalgames dentaires 1 Le cadre réglementaire applicable aux amalgames dentaires Déchets d'activités de soins Le cadre réglementaire applicable aux déchets d'activités de soins à risques infectieux (DASRI) 1 Les obligations des détenteurs de déchets d'activités de soins à risques infectieux (DASRI) 2 Les obligations des collecteurs et transporteurs de déchets d'activités de soins à risques infectieux (DASRI) 3 Les obligations des exploitants d'installation de regroupement, entreposage et prétraitement de DASRI 4 Les obligations des exploitants d'installations d'élimination ou de valorisation des déchets d'activités de soins à risques infectieux (DASRI) Médicaments des ménages Le cadre réglementaire applicable aux déchets de médicaments non utilisés des ménages 1 Obligations des producteurs de médicaments qui devriendront des médicaments non utilisés (MNU) 2 Obligation de collecte par les pharmacies des médicaments non utilisés (MNU) Les déchets contenant de l'amiante Amiante ciment (déchets contenant de l'amiante lié) Le cadre réglementaire applicable aux déchets d'amiante ciment 1 Les obligations des détenteurs de déchets d'amiante ciment 2 Les obligations des collecteurs de déchets d'amiante ciment 3 Les obligations des exploitants d'installations d'élimination et de valorisation des déchets d'amiante ciment 4 La protection des travailleurs exposés à l'amiante 5 Les techniques d'élimination des déchets d'amiante ciment Amiante libre (flocages, calorifugeages) Le cadre réglementaire applicable aux déchets d'amiante libre 1 Les obligations des collecteurs d'amiante libre 2 Les obligations des détenteurs d'amiante libre 3 Les obligations des exploitants d'installations d'élimination et de valorisation de déchets d'amiante libre 4 La protection des travailleurs exposés à l'amiante 5 Les techniques de traitement et de valorisation des déchets d'amiante libre Autres déchets contenant de l'amiante Le cadre réglementaire applicable aux déchets contenant de l'amiante 1 Les obligations générales des détenteurs de déchets contenant de l'amiante 2 La protection des travailleurs exposés à l'amiante 3 Les techniques de traitement et de valorisation des déchets contenant de l'amiante Voir aussi Veille juridique environnement Diagnostic environnement Plan filière Greendustry : votre CCI s'engage pour les éco-activités Forfait d'appui juridique en droit de l'environnement Diagnostics Déchets / Eco conception dans le cadre du PREDIF Projet OPTIMES Mis à jour le 08/03/2011
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