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Droits dérivés et œuvre audiovisuelle

   
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De Vidal Serfaty

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DROITS DERIVES ET OEUVRE AUDIOVISUELLE
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Les droits dérivés (ou droits d’exploitation dérivée) de l’œuvre audiovisuelle se présentent comme une notion émergente issue de la pratique. Mais les praticiens peinent à en dresser les contours, dans la mesure où ils recouvrent des modes d’exploitations variés. Qu’y a-t-il en effet de commun entre le droit de créer une nouvelle version de l’œuvre audiovisuelle (remake), le droit d’en créer des suites (sequel) et enfin le droit de reprendre les composantes de cette œuvre sur des supports commerciaux (merchandising) ? En vérité, le lien unissant ces prérogatives est d’ordre économique. Il est en effet possible de considérer que les exploitations couvertes par ces droits détournent le cours de l’exploitation normale de l’œuvre audiovisuelle. C’est en cela qu’il y a dérivation. L’analyse menée dans le cadre de cette étude puise sa dynamique dans les rapports qu’entretiennent les droits dérivés et l’œuvre audiovisuelle, lesquels présentent deux mouvements contraires. Ainsi et en premier lieu, la dérivation suppose une prise de distance des droits dérivés avec l’œuvre audiovisuelle source. Il en va notamment ainsi s’agissant de la protection autonome des personnages parle droit d’auteur, lesquels peuvent aussi constituer des signes distinctifs. Toutefois et en second lieu, à cette autonomie des droits dérivés répond un mouvement inverse de rattachement de ces derniers à l’œuvre audiovisuelle. Il en va ainsi en matière de droit moral : un remake ne peut dénaturer la substance de l’œuvre première. En outre, sur le plan économique, le producteur de l’œuvre source cherchera généralement à bénéficier de la cession des droits dérivés aux fi ns de mener une exploitation cohérente de l’ensemble des droits de l’œuvre audiovisuelle. Sans se limiter aux règles du droit de la propriété intellectuelle, il a été fait ici appel à de nombreux mécanismes du droit civil et du droit des affaires pour élucider certaines questions que se posent les praticiens.

Sommaire

 

Première partie : La tendance à l’autonomie

Titre 1 : L’autonomie des droits sur le titre et les personnages

Chapitre 1 : La protection indépendante par le droit d’auteur
Chapitre 2 : La protection cumulative du droit des marques

Titre 2 : L’autonomie de La titularité initiale des droits dérivés

Chapitre 1 : Le droit antérieur à la loi du 11 mars 1957
Chapitre 2 : Le droit applicable depuis la loi du 11 mars 1957

Seconde partie : La vocation au rattachement

Titre 1 : Les liens assurant le maintien de la substance

Chapitre 1 : La propriété commune des droits d’adaptation
Chapitre 2 : La préservation de l’intégrité

Titre 2 : Les liens assurant l’unité d’exploitation

Chapitre 1 : Le producteur, artisan de la réunion des droits
Chapitre 2 : Le producteur, gardien de l’unité des liens contractuels

Date de parution : Avril 2015
Nombre de pages : 542
Auteur : Vidal Serfaty
Format : 15,5 x 24 cm
Editeur : LexisNexis
ISBN : 978-2-7110-2196-3
Collection : IRPI - série Thèses
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