Sécuriser la gestion de ses opérations triangulaires extracommunautaires

• Évaluer la faisabilité de la triangulaire selon les enjeux commerciaux, douaniers et fiscaux de l’opération
• Choisir le bon Incoterm en contexte triangulaire
• Réaliser le traitement douanier, fiscal et déclaratif selon sa position dans la triangulaire
• Gérer la chaine documentaire et donner les instructions

Finalité

Développer l’expertise des collaborateurs en charge de la mise en place et du suivi d’opérations triangulaires à l’international

Prérequis

Connaissance des techniques du commerce international (douane, Incoterms, chaîne logistique, mode de paiement)

1 - Contexte règlementaire, avantages et enjeux 

• Quelle définition de la triangulaire ? 
• Le contexte réglementaire 
• Les avantages et risques des triangulaires 

2 - Valider la faisabilité de la triangulaire  

• Quels sont les pays en jeu et les obligations déclaratives ? 
• Quels sont les enjeux en matière de confidentialité ? 
• Quelles sont les contraintes externes ou internes (liées au pays, transport, paiement) ? Quel Incoterm® 2020 choisir ?  

3 - Gérer une opération triangulaire intracommunautaire simplifiée 

• Quel mode opératoire si les 3 parties en jeu sont situées dans 3 Etats Membres différents de l’Union européenne ? 
• Les conditions d’exonération de TVA dans le cadre de la simplification 
• Le traitement applicable sur l’enquête mensuel statistique des échanges de biens intra UE (EMEBI)  ou sur l’état récapitulatif TVA 
• L’impact du choix de l’Incoterm en lien avec la réforme des Quick Fixes de 2020 sur les ventes successives 

4 - Gérer une opération triangulaire extracommunautaire, en tant qu’expéditeur ou donneur d’ordre 

Illustration avec l’analyse de 6 cas pratiques d’opérations extracommunautaires 

• Se conformer aux exigences douanières et fiscales : 
• Gérer le flux documentaire selon les spécificités pays  
• Organiser la logistique 

5 - Quid des opérations multipartites impliquant plus que 3 entités  ? 

• Analyse et méthodologie 

6 - Points de vigilances et mode opératoire 

• Le transport express 
• Les réglementations produit 
• Les visas et légalisation 
• Les modes de paiement  : crédit documentaires spéciaux