Fiches pratiques : déchets non dangereux

Image Organisation

Environnement

Intégrez le développement durable dans votre stratégie


	Environnement Déchets Fiches pratiques : déchets non dangereux Dossier thématique Gérer les déchets non dangereux : les fiches pratiques par type de déchets Identifier pour chaque déchet non dangereux une définition juridique, le cadre réglementaire et les obligations applicables aux détenteurs de déchets ainsi qu'un état des lieux des modes de traitement et de valorisation. Matériaux récupérables Bois et sous-produits de bois Le cadre réglementaire applicable aux déchets de bois 1 Les obligations des détenteurs de dechets de bois 2 Les obligations des exploitants d'installations d'élimination ou de valorisation des déchets de bois 3 Les techniques de traitement et de valorisation des déchets de bois Caoutchoucs Le cadre réglementaire applicable aux déchets de caoutchoucs 1 Les obligations des détenteurs de déchets de caoutchoucs 2 Les obligations des exploitants d'installations d'élimination ou de valorisation des déchets de caoutchoucs 3 La réutilisation et la valorisation des déchets de caoutchoucs DEEE- Déchets d'équipements électriques et électroniques Le cadre réglementaire applicable aux DEEE 1 Les obligations des producteurs d'EEE 2 Les obligations des distributeurs d'EEE 3 Les obligations des utilisateurs et détenteurs de DEEE 4 Les obligations des installations d'élimination d'EEE Déchets inertes Le cadre réglementaire applicable aux déchets inertes 1 Les obligations générales du maître d'ouvrage en matière de déchets inertes 2 Les obligations générales des détenteurs des déchets inertes 3 Le recyclage et le réemploi des déchets inertes Déchets non dangereux en mélange Le cadre réglementaire applicable aux déchets non dangereux (DND) en mélange 1 Les obligations du maître d'ouvrage concernant les déchets non dangereux en mélange 2 Les obligations générales des détenteurs de déchets non dangereux (DND) en mélange 3 Les techniques de traitement et de valorisation des déchets non dangereux (DND) en mélange Eléments d'ameublement Le cadre réglementaire applicable aux déchets d’éléments d’ameublement 1 Les obligations des producteurs d’éléments d’ameublement 2 Obligations du distributeur d'éléments d'ameublement 3 Les techniques de traitement des déchets d'éléments d'ameublement Emballages détenus par les entreprises Le cadre réglementaire applicable aux déchets d'emballages détenus par des entreprises 1 Les obligations générales des détenteurs professionnels d'emballages 2 Les obligations des exploitants d'installations de valorisation de déchets d'emballages 3 Les techniques de traitement et de valorisation des déchets d'emballages Emballages ménagers Le cadre réglementaire applicable aux déchets d'emballages ménagers 1 Les obligations générales des producteurs d'emballages destinés aux ménages 2 Les techniques de collecte, traitement et valorisation des déchets d'emballages ménagers Fûts et conteneurs Le cadre réglementaire applicable aux fûts et conteneurs en fin de vie 1 Les obligations générales des détenteurs de fûts et conteneurs 2 Les obligations des exploitants d'installations de valorisation des fûts et conteneurs en fin de vie 3 Les techniques de collecte, et de traitement des fûts et conteneurs en fin de vie Cartouches d'impression Le cadre réglementaire applicable aux cartouches d'impression usagées 1 Les obligations générales des détenteurs de cartouches d'impression usagées Métaux ferreux Le cadre réglementaire applicable aux déchets de métaux ferreux 1 Les obligations générales des détenteurs de déchets de métaux ferreux 2 Les obligations des exploitants d'installation, de récupération et de valorisation de déchets de métaux ferreux 3 Les techniques de traitement des déchets de métaux ferreux Métaux non ferreux Le cadre réglementaire applicable aux métaux non ferreux 1 Les obligations générales des détenteurs de déchets de métaux non ferreux 2 Les obligations des exploitants d'installations de récupération et de valorisation des déchets de métaux non ferreux 3 Les techniques de stockage, de collecte et de traitement des déchets de métaux non ferreux Papiers et cartons Le cadre réglementaire applicable aux déchets de papiers et cartons 1 Les obligations générales des détenteurs de déchets de papiers et cartons 2 Les obligations des exploitants d'installation de valorisation de déchets de papiers et cartons 3 Les techniques de stockage, de collecte, et de traitement des déchets de papiers et cartons 4 Contribution sur les imprimés papiers 5 Relevé des prix des papiers/cartons récupérés - Décembre 2012 Plastiques Le cadre réglementaire applicable aux déchets plastiques 1 Les obligations générales des détenteurs de déchets plastiques 2 Les obligations des exploitants d'installation de valorisation des déchets plastiques 3 Les techniques de stockage, de collecte, et de traitement des déchets plastiques Plumes et duvets Le cadre réglementaire applicable aux déchets de plumes et duvets 1 Les obligations générales des détenteurs de déchets de plumes et duvets 2 Les obligations des exploitants d'installation de récupération et de valorisation des déchets de plumes et duvets 3 Les techniques de traitement des plumes et duvets Pneumatiques Le cadre réglementaire applicable aux déchets de pneumatiques 1 Les obligations des producteurs de pneumatiques 2 Les obligations des distributeurs de pneumatiques 3 Les obligations générales des détenteurs de déchets de pneumatiques 4 Les obligations des collecteurs de déchets de pneumatiques 5 Les obligations des exploitants d'installations de valorisation ou d'élimination de déchets pneumatiques 6 Les techniques de réduction et de valorisation des déchets de pneumatiques Textiles Le cadre réglementaire applicable aux déchets textiles 1 Les obligations des producteurs de textiles 2 Les techniques de stockage, de collecte et de traitement des déchets textiles Verre Le cadre réglementaire applicable aux déchets de verre 1 Les obligations générales des détenteurs des déchets de verre 2 Obligations des exploitants d'installation, de récupération et de valorisation de déchets de verre 3 Les techniques de stockage, de collecte, et de traitement des déchets de verre Déchets fermentescibles Déchets alimentaires Le cadre réglementaire applicable aux déchets alimentaires 1 Les obligations générales des détenteurs de déchets alimentaires 2 Les techniques de traitement et de valorisation des déchets alimentaires Biodéchets Le cadre réglementaire applicable aux biodéchets 1 Obligations du producteur/détenteur de biodéchets 2 Les techniques de traitement des biodéchets Déchets graisseux Le cadre réglementaire applicable aux déchets graisseux 1 Les obligations générales des détenteurs de déchets graisseux 2 Les techniques de traitement et de valorisation des déchets graisseux Huiles alimentaires usagées Le cadre réglementaire applicable aux huiles alimentaires usagées 1 Les obligations générales des détenteurs d'huiles alimentaires usagées 2 Les techniques de traitement et de valorisation d'huiles alimentaires usagées Sous-produits animaux Le cadre réglementaire applicable aux sous-produits animaux 1 Les obligations générales des détenteurs de sous-produits animaux 2 Les obligations des collecteurs de sous-produits animaux 3 Les obligations des installations d’élimination et de valorisation des sous-produits animaux Végétaux Le cadre réglementaire applicable aux déchets végétaux 1 Les obligations générales des détenteurs de déchets verts 2 Le cadre réglementaire applicable aux installations de compostage 3 Filières de traitement et de valorisation des déchets verts Sous-produits issus du traitement des déchets Boues de curage d'égouts et les matières de vidange Cadre réglementaire applicable aux boues de curage et matières de vidange 1 Les obligations générales des détenteurs de boues de curage et matières de vidange 2 Les techniques de valorisation et d'élimination des boues de curage et matières de vidange Boues de stations d'épuration urbaines Cadre réglementaire applicable aux STEP urbaines 1 Les obligations générales des détenteurs de boues de STEP urbaines 2 L'épandage agricole des boues de STEP 3 Le SATESE : Service d'assistance technique et d'étude aux stations d'épuration Mâchefers Le cadre réglementaire applicable aux mâchefers 1 Les obligations des exploitants d’usines d’incinération de déchets non dangereux - Mâchefers 2 Obligations des exploitants d’installations de traitement et de maturation de mâchefers 3 Les obligations relatives à l’élimination ou la valorisation des mâchefers Voir aussi Veille juridique environnement Diagnostic environnement Plan filière Greendustry : votre CCI s'engage pour les éco-activités Forfait d'appui juridique en droit de l'environnement Diagnostics Déchets / Eco conception dans le cadre du PREDIF Projet OPTIMES Mis à jour le 03/05/2013
Environnement Actualités Veille juridique Déchets Tout savoir sur les déchets Fiches pratiques : déchets non dangereux Fiches pratiques : déchets dangereux Installations de collecte et de traitement des déchets Planification de la gestion des déchets ICPE - Sites et sols Eau Air - Énergie Santé - Sécurité Développement durable Aides et taxes Secteurs d'activité Nos prestations Outils Agenda FAQ Liens Utiles Quiz installations classées BSDD veille juridique développement durable ENVOL ecotaxes déchets OPTIMES aides financières TGAP nomenclature déchets Imprim'vert Ecodéfis 123 Environnement gestion de l'eau éfficacité énergétique REACH		Retrouvez tous les évènements en environnement et développement durable dans l'agenda Une question juridique ? Entretien individuel Forfait d'appui juridique en droit de l'environnement Dirigeant, exploitant, responsable environnement, vous avez des questions juridiques liées à la gestion de l'environnement dans votre entreprise ? Nos juristes vous répondent au cours d'un entretien téléphonique. Trouvez un prestataire déchets Annuaire Annuaire des prestataires déchets Vous recherchez un collecteur ou une installation de traitement de déchets en IDF ? Consultez l'annuaire des professionnels des déchets en Ile-de-France.