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IRPI

La numérisation des oeuvres, aspects de droits d'auteur et de droits voisins - C. Nguyen Duc Long

     
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Tome 21, Collection IRPI, LexisNexis, série Thèses

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LA NUMERISATION DES OEUVRES...
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Les applications numériques envahissent peu à peu notre quotidien. Cependant, les nouveaux supports et moyens de communications ne prendront toute leur véritable valeur qu'avec des contenus attractifs et originaux. Aussi, les oeuvres de l'esprit deviennent-elles désormais, encore plus que par le passé, l'objet de toutes les attentions. La numérisation des oeuvres crée dans le même temps de nouveaux enjeux pour le droit de la propriété littéraire et artistique. Ainsi, la mise en oeuvre du droit d'auteur et des droits voisins ne reste pas indifférente aux spécificités techniques et économiques du numérique. Les outils contractuels utilisés par les praticiens prennent progressivement une nouvelle physionomie.

La protection des droits devient aussi un des thèmes majeurs des préoccupations des ayants droit et des pouvoirs publics, particulièrement avec le risque accru de piratage via les réseaux numériques interconnectés. Le paysage et les fonctions de la gestion collective sont également voués à se transformer avec le développement de la numérisation des oeuvres. Cet ouvrage tente ainsi de dépeindre les complications et mutations prévisibles dans l'application du droit d'auteur et des droits voisins que provoquent la numérisation et l'avènement annoncé de la Société de l'Information.

Sommaire

Avant-propos de Pierre SIRINELLI, Professeur à l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris I), Directeur du CERDIPremière partie : La mise en oeuvre du droit d'auteur et des droits voisins

Titre I : La mise en oeuvre des outils contractuels

1. Les rapports contractuels préexistant à l'opération de numérisation
2. Les nouveaux rapports contractuels liés à la numérisation

Titre II : La protection des droits d'auteur et des droits voisins

1. Le développement de la prévention des atteintes aux droits
2. La répression des atteintes aux droits face à la numérisation

Deuxième partie : La gestion collective des droits d'auteur et des droits voisins

Titre I : Les effets de la numérisation sur l'étendue de la gestion collective

1. Pour une redéfinition du champ d'application de la gestion collective
2. Pour une évolution du rôle des sociétés de gestion collective

Titre II : Les nécessaires remaniements du fonctionnement de la gestion collective

1. La restructuration de la gestion collective
2. Les remaniements des modes de perception et de répartition des droits

* Ouvrage envoyé à réception du paiement.

Date de parution : 2001
Nombre de pages : 372
Auteur : Christine NGUYEN DUC LONG
Format : 15,5x24 cm
Editeur : Litec
ISBN : 2-7111-3278-1
Collection : Le droit des affaires - Propriété intellectuelle
Mis à jour le 29/05/2013
Année 2016

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