Il est important d’anticiper. Beaucoup d’entreprises appellent les douanes une fois la marchandise importée ou exportée. Dans la majorité des cas, les marchandises sont dédouanées par des professionnels du dédouanement, ce qui donne l’impression que "la douane est l’affaire du transitaire ou de son partenaire commercial à l’étranger".
À partir du moment où une société importe ou exporte une marchandise, elle apparaît sur la déclaration douanière, ce qui génère une responsabilité autant douanière que fiscale, il est donc essentiel de formaliser le processus douanier en amont.
Les entreprises qui souhaitent se lancer dans le commerce international doivent impérativement connaître les Incoterms (International Commercial Terms) qui définissent les droits et devoirs des acheteurs et vendeurs avec également des incidences en matière douanière.
Ces dispositions contractuelles standards permettent d’éviter les litiges en répartissant clairement entre l’acheteur et le vendeur : les obligations, la prise en charge les formalités de dédouanement, les risques, les coûts… Il est donc impératif de bien connaître leur contenu.
Pour commencer, il faut comprendre les grands principes du dédouanement. Il y a des notions spécifiques sur lesquelles les entreprises s'interrogent souvent. Par exemple, les nomenclatures douanières des produits.
En effet, chaque produit possède un code chiffré qui va déterminer énormément de données essentielles comme les taux de droits et de taxes qui vont être applicables à l’importation du produit.
Il faut ensuite se poser la question de savoir si son produit est soumis à des normes ou des autorisations spécifiques. Il y a de nombreuses normes dans l’Union Européenne applicables à différentes catégories produits industriels importés et nécessitant la production d’un dossier de conformité ou encore des autorisations d’importation ou d’exportation émanant de différentes administrations et dont la présentation est contrôlée par les autorités douanières...
Il convient également de connaître les coûts d’importation ou d’exportation, c’est-à-dire les taux de droits et taxes applicables aux produits mais aussi le coût de transport qui varie en fonction du mode de transport choisi et des Incoterms.
Les entreprises doivent définir ces variables en fonction de leurs besoins et en toute connaissance de cause.
Toutes les entreprises qui importent ou exportent doivent disposer d’un numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) transmis par les douanes françaises. Sans cela, les marchandises importées ou exportées risquent d’être bloquées !
L’entreprise ne doit pas hésiter à consulter le site douane.gouv.fr pour obtenir les informations de base sur le dédouanement puis se rapprocher de la cellule conseil aux entreprises (CCE) dont il dépend en fonction de sa localisation.
Anne Marionnet, cellule conseil aux entreprises (CCE) des douanes Paris-Est, informe et conseille les sociétés de toute taille sur les procédures douanières d’importation et d’exportation, qu’elles soient primo-opérateurs du commerce international ou plus expérimentées. Elle livre ses conseils pour exporter ou importer ses marchandises.
